Recherche par propriété
cette page fournit une simple interface de navigation pour trouver des entités décrites par une propriété et une valeur nommée. D’autres interfaces de recherche disponibles comprennent la page recherche de propriété, et le constructeur de requêtes ask.
Liste de résultats
- Matière et règlementation + (Arrêté fixant les modalités de transmission des données d'énergie)
- Éléments spécifiques du traitement des données + (Arrêté fixant les modalités de transmission des données d'énergie)
- Matière et règlementation + (Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte)
- Éléments spécifiques du traitement des données + (Décret relatif aux actions de réduction de la consommation d'énergie dans des bâtiments tertiaires)
- Les enjeux sociétaux de l'utilisation de données + (LOI n° 2018-670 du 30 juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires)
- SINAMET : Éléments opérationnels + (Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République)
- NST 2007 (Standard goods classification for transport statistics) + (Règlement CE en ce qui concerne l’établissement de la NST 2007 comme nomenclature unique pour les biens transportés dans certains modes de transport)
